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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite SOCIETE MINIERE ET METALLURGIQUE DE PENARROYA
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BY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY
Société Anonyme dite SOCIETE MINIERE ET METALLURGIQUE DE PENARROYA, Tour Maine-Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75755 PARIS CEDEX 15.

Numéro de dépôt :
1258578
Date de dépôt :
26/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1994

Présentation de la marque BY

Déposée le 26 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) dite SOCIETE MINIERE ET METALLURGIQUE DE PENARROYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite SOCIETE MINIERE ET METALLURGIQUE DE PENARROYA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. RICALENS - France.

La marque BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY est expirée depuis le 26 janvier 1994.

dite SOCIETE MINIERE ET METALLURGIQUE DE PENARROYA a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL SP. , L. HTP


Société Anonyme dite SOCIETE MINIERE ET METALLURGIQUE DE PENARROYA, Tour Maine-Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75755 PARIS CEDEX 15. - France


F. RICALENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Produits chimiques destinés à l'industrie;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; et, plus particulièrement, poudres de plomb et poudres d'alliages à base de plomb.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.